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Article 1 : L’éditeur

L’éditeur du site www.domaineguitard.com est la société Domaine Charles Guitard au capital de 25 856.00 €, immatriculée au RCS de Nîmes 30000 sous le numéro 418442158, numéro Fiscal FR64 418442158 dont le siège social est situé à 1480 RD 363 30670 Aigues-Vives, 04 66 51 78 15, contact@domaineguitard.com.

Article 2 : l’hébergeur

L’hébergeur du site www.domaineguitard.com est la société O.V.H., SAS au capital de 10 069 020 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France, https://www.ovh.com/fr/.

Article 3 : Accès et commandes sur le site

Le site est accessible par tout endroit 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée et pouvant découler d’une necessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension de services, le site www.domaineguitard.com ne saurait être tenu responsable.

Il est interdit de vendre des boissons alcooliques à des mineurs. Cette mention est présente en bas de page et dans le tunnel de commande. Les acheteurs déclarent avoir plus de 18 ans.

Article 4. Données à caractère personnel

La société Domaine Guitard s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante 1480 RD 363 30670 Aigues-Vives.

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